Mentions légales

Le site web www.stademariemarvingt.com est édité par Le Mans Stadium. Il est la propriété de Le Mans Stadium, société par actions simplifiée au capital de 111 600 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés Du Mans sous le numéro 504 033 796.
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR22 504 033 796

Siège Social : Le Mans Stadium - Chemin aux Boeufs - 72055 Le Mans Cedex
Directeur de publication : Yannick Hoinville, en qualité de Directeur Général
Contact Téléphonique : 02.43.16.60.60
Contact Mail : contact@stademariemarvingt.com

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
FRANCE
Code APE 6202A
Support Technique : 08.99.49.87.65
Support Commercial : 08.20.69.87.65
Du lundi au vendredi : 8h00 - 20h00
Le samedi : 9h00 - 17h00

Création

Site créé et administré par Comback, 5 rue Antoine Gautier, 06300 NICE

Droits d'auteur et propriétés intellectuelles

Le présent site constitue une œuvre dont la société Le Mans Stadium est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété pleine de Le Mans Stadium ou de tiers ayant autorisé Le Mans Stadium à les utiliser :

  • © Jean-François Mollière
  • © Françis Vigouroux
  • © Guy Durand (Séminaire Vinci Concession)
  • © Stéphane Olivier
  • © François Navarro
  • © Thierry Foulon
  • © Arnaud Despelchain
  • © Gilles Moussé
  • © Corinne Jamet
  • © Eric Montgobert

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.711.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Le Mans Stadium, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L 122-4 du CPI).

La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 300.000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

Création de liens vers www.stademariemarvingt.com :

Le Mans Stadium autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ("jeu de cadres" par exemple).

Dans tous les cas d’espèce, Le Mans Stadium se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.

Logo « Stade Marie-Marvingt »

Toute utilisation du logo de Le Mans Stadium et/ou du Stade Marie-Marvingt est soumise à l’accord préalable et écrit de Le Mans Stadium